Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B & A
BESSE & AUPY SARL

Numéro de dépôt :
3209497
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
B & A de BESSE & AUPY

Présentation de la marque B & A

Déposée le 6 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSE & AUPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B & A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSE & AUPY domicilié(e) Z.I. « Les Chaumes Nord »,24600 RIBERAC - 24600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSE & AUPY SARL domicilié(e) Z.I. « Les Chaumes Nord »,24600 RIBERAC - 24600 - France.

La marque B & A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B & A est expirée depuis le 6 février 2013.

BESSE & AUPY a également déposé les autres marques suivantes : BESSE & AUPY , B & A , BESSE & AUPY


BESSE & AUPY SARL - Z.I. « Les Chaumes Nord »,24600 RIBERAC - 24600 - France


BESSE & AUPY SARL - Z.I. « Les Chaumes Nord »,24600 RIBERAC - 24600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

– machines de transport et machines. – outils, treuils de levage et de halage, treuils mécaniques, électriques, hydrauliques de toutes puissances, remorques tous types pour tous transports. – véhicules automobiles, véhicules de dépannage, de transport, appareils de locomotion par terre, camions, remorques, porte−engins. – réparation de véhicules, dépannage en tous genres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.